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Droit des obligations | |||||
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Autor: Malinvaud, Philippe AnotaceLe présent manuel a été conçu pour les étudiants qui abordent l'étude du droit des obligations, mais il sera tout aussi utile aux praticiens qui cherchent des solutions claires aux problèmes qu'ils ont à traiter. Suivant un schéma classique, sont présentées * les sources des obligations : - le contrat (conclusion, effets) ; - la responsabilité (action en justice, conditions, réparation) ; - les quasi-contrats. * les règles de mise en œuvre communes à toutes les obligations : - la transmission des obligations (créances, dettes) ; - l'exécution des obligations (exécution volontaire, exécution forcée, garanties d'exécution) ; - l'extinction des obligations (remise de dette, prescription extinctive). Dans un souci de clarté, l'ouvrage va à l'essentiel, en s'efforçant d'être tout à la fois concis, précis et complet. Dans ce même esprit, et afin d'éviter au lecteur d'avoir à se reporter sans cesse aux différents codes et revues, les textes principaux et les arrêts fondamentaux sont reproduits à l'endroit même où ils sont analysés ou commentés. Ceux qui voudraient aller plus loin trouveront dans les notes très complètes les références et les pistes nécessaires pour mener à bien leurs recherches. Zdroj anotace: OKCZ - ANOTACE Z WEBU Dostupné zdroje
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